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Fiscalité le CPQ privilégie le principe de tarification de l’utilisateur-payeur

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MONTRÉAL – Outre un allègement de l’environnement fiscal des entreprises, une partie du redressement des finances publiques passe par une tarification favorisant l’approche de l’utilisateur-payeur, estime le Conseil du patronat du Québec (CPQ).

Il s’agit d’une partie des recommandations du mémoire de l’organisme — obtenu par La Presse Canadienne — et qui sera présenté devant la Commission d’examen sur la fiscalité, dont les consultations publiques débutent lundi, à Montréal.

D’après le Conseil, la tarification semble être l’outil fiscal le plus «équitable» à la disposition de l’État québécois puisque la fiscalité des particuliers est déjà la «plus lourde» et la «plus progressive» au Canada.

«Nous ne nous prononçons pas sur les dépenses fiscales touchant les particuliers, mais (…) dans le contexte de nos finances publiques, des analyses et des choix doivent également être faits pour établir des priorités», est-il écrit dans le mémoire.

En tenant compte du contexte actuel des finances publiques, le document suggère au gouvernement Couillard de rapidement appliquer cette politique à l’égard des centres de la petite enfance (CPE), les droits de scolarité à l’université ainsi que le péage.

Selon le CPQ, la contribution de la part des parents dans le CPE n’a cessé de décroitre» au fil des années en raison du gel décrété en 2004 pour s’établir à près de 13,5 pour cent des coûts. Il souligne que l’indexation visant la ramener à part d’origine (20 pour cent), constitue un pas dans la bonne direction.

Par ailleurs, l’indexation des droits de scolarité sera «clairement insuffisante» tant qu’il n’y aura pas eu un «rattrapage», croit le Conseil, qui propose toutefois de «récompenser la réussite, la persévérance et la diplomation dans les délais prescrits».

Quant au péage, l’organisme estime qu’il est pertinent d’explorer la possibilité d’en instaurer sur les autoroutes pour financer la construction et l’entretien de nouvelles infrastructures et non pour financer le transport en commun.

Le CPQ reprend également ses recommandations visant à assainir l’environnement fiscal des entreprises du Québec, qui, selon lui, est loin d’être la plus avantageuse par rapport aux autres juridictions.

«Les employeurs au Québec paient 30 pour cent de plus que les employeurs de l’Ontario et 45 pour cent de plus que la moyenne canadienne en cotisations sur la masse salariale», souligne le document.

Sans remettre en question la pertinence des programmes financés à même les cotisations des employeurs sur la masse salariale, comme le Fonds des services en santé et le Régime des rentes du Québec, le Conseil souhaiterait une révision de leur générosité.

«Il faut examiner la générosité de nos programmes qui sont financés par nos cotisations puisque ce sont les mêmes contribuables qui paient finalement», précise le mémoire.

Le CPQ, se porte toutefois à la défense des crédits d’impôts destinés aux entreprises, qui ont été réduits dans le budget Leitao, en rappelant notamment l’importance de ceux pour la recherche et du développement ainsi que les affaires électroniques.

En dépit de leur utilité et de leur mérite, l’organisme ne s’oppose toutefois pas à une révision de leurs modalités «pour essayer d’en tirer une plus grande valeur ajoutée».

«Il y a probablement lieu, entre autres, de revoir les critères d’admissibilité des crédits pour la recherche et le développement pour tenir compte des activités véritablement innovantes», croit l’organisme.

Le CPQ estime également qu’il existe des failles dans le régime actuel, ce qui fait en sorte que le Québec échappe d’importantes recettes fiscales découlant d’achats en ligne effectués à l’étranger.

Selon le mémoire, le Québec évalue à 164 millions $ par année les montants de taxe non récupérés en taxe de vente (TVQ) en raison des achats en ligne sur des sites à l’étranger.

«Il nous apparaît essentiel de résoudre le problème afin que les gouvernements puissent percevoir la taxe de vente sur l’ensemble des ventes en ligne au Canada par des vendeurs situés à l’étranger», est-il écrit.

Le CPQ présentera son mémoire devant la Commission d’examen sur la fiscalité mercredi.

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Récits - Info vacances / voyage

Visiter les Calanques de Marseille c’est comme voyager au bout du monde dans un endroit à la fois mythique et captivant. Mais comment se permettre une telle fantaisie ? Justement, une sortie dans les Calanques rentre pratiquement dans l’air du temps et peut convenir à n’importe quel voyageur. Mais pour bien marquer cette journée, autant s’assurer d’avoir fait le bon choix du circuit.

Autour des itinéraires dans les Calanques

Avant de se décider de quel circuit choisir, toujours est-il d’évoquer les itinéraires possibles pour une sortie dans les Calanques avec Bleu Evasion. Du Parc national des Calanques, on peut certainement prendre le large en direction des plus belles calanques de Marseille entre Sormiou et Cassis. Le parc national des Calanques est une destination mythique pour ceux qui rêvent d’évasion sur la grande bleue. La visite promet détente absolu et dépaysement total. Du parc national également, on passe d’une ville à une autre depuis Sugition à Morgiou en passant par Port Pin et Port Miou. Un autre itinéraire reste envisageable pour une sortie dans les Calanques. Il s’agit du circuit dans l’archipel de Frioul. Les îles de Frioul proposent de multiples activités nautiques mais aussi des randonnées terrestres à part entière. Le château d’if fait partie intégrante du voyage et convie à une découverte historique sans parler de la fameuse légende de Monte Cristo.

Le circuit dans les Calanques de Marseille

Pour mieux trancher, autant passer en revue toutes les possibilités de circuit à commencer par le circuit des Calanques. Il reste propice à une simple visite qu’à la pratique des activités nautiques. Voyager au cœur du parc national de Marseille est un honneur pour ceux qui aiment la nature et à ceux qui recherchent une échappée belle. En d’autres termes, il n’y a pas meilleur endroit pour se perdre que dans le parc national. D’ailleurs, ce ne sont pas les activités qui manquent en dehors des plaisirs nautiques. Visiter le parc national c’est comprendre l’intérêt pour la préservation de ce milieu fragile doté d’une biodiversité rare au monde. Les voyageurs peuvent passer d’une Calanque à une autre et profiter des paysages immaculés qui se succèdent au rythme du bateau. A ce propos, la location d’un bateau s’impose également lorsqu’on souhaite vivre une expérience de voyage inoubliable dans les Calanques. On peut trancher entre un bateau à moteur et un Catamaran.

Le circuit dans l’archipel de Frioul

Frioul est un vrai paradis pour les plaisanciers et les férus des sports nautiques. Il s’apparente plus à une pratique d’activités nautiques qu’à une simple découverte des îles. Faire une immersion dans l’archipel de Frioul c’est comme s’évader dans un monde sorti tout droit d’un conte de fée. Au programme : la plongée sous marin, le scooter sous marin, la baignade, la bouée tractée, le farniente et la visite des îles et en particulier du Château de l’île d’If. En bref, choisir un circuit dans les Calanques n’est pas évident, raison de plus pour personnaliser son excursion en combinant les deux circuits en un seul voyage.


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